Mentions légales

Editeur du site « mesmomentsprecieux.fr »

La société Accuray International Sarl, dont le siège social est situé au Route de la Longeraie 9

1110 Morges, Suisse, et immatriculée au Registre du Commerce Suisse sous le numéro CH-112.583.052.

Tél. : +41.21.545.9500

Mail : administration@accuray.com

Directeur de la publication :

Sancie Nakarat
Senior Director, Marketing Communications
Accuray International Sarl

Responsable de la rédaction :

Laura Church
Senior Manager, Marketing Communications EIMEA
Accuray International Sarl

Hébergeur du site

WP Engine
504 Lavaca Street, Suite 1000
Austin, TX 78701
Tél. : 1-877-973-6446

Date d’entrée en vigueur : Décembre 19, 2019

1. Les engagements d'Accuray

La société Accuray (« Accuray » ou « Nous ») respecte votre vie privée et souhaite vous informer sur la manière dont elle collecte utilise et communique vos données à caractère personnel lorsque vous consultez ses sites internet.

 

La présente Politique de protection des données (« Politique ») a été définie par Accuray afin de vous permettre, à tout moment, de prendre connaissance des engagements pris par Accuray et des pratiques appliquées sur vos données à caractère personnel dans le respect  des textes applicables en matière de protection des données (le Règlement Européen Général 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données, ci-après « RGPD » et, le cas échéant, la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ci-après « Loi Informatique et Libertés » et la loi Fédérale Suisse sur la protections des données (LPD) ces textes étant ci-après désignés la « Règlementation »).

 

Veuillez lire attentivement la présente Politique avant de consulter nos sites internet ou de nous communiquer des données à caractère personnel vous concernant. Votre utilisation de nos sites internet est soumise à la présente Politique, et aussi à nos Conditions générales d’utilisation, décharges de responsabilité ou autres avis relatifs aux sites internet. En navigant sur nos sites internet et / ou en nous fournissant des informations vous concernant, vous reconnaissez et acceptez nos pratiques telles que décrites dans la présente politique en matière de confidentialité.

2. Mise à jour de la politique de confidentialité

La Politique est susceptible d’évoluer. En cas d’évolution des éléments mentionnés dans la Politique, la Politique sera modifiée et vous en serez informé, préalablement à la mise en œuvre des modifications qui pourraient impacter vos données à caractère personnel.

Par exemple, en cas de fusion-acquisition ou de vente des actifs d’Accuray, vous serez informé de toute modification au titre du traitement de vos données personnelles et des choix à votre disposition en matière de protection de ces données.

Le responsable de traitement ou toute autre personne chargée de cette communication s’efforcera alors de vous indiquer quels impacts impliqueront ces modifications.

ACCURAY s’engage à publier les modifications, et à indiquer clairement et visiblement la date de mise à jour et l’identification de la dernière version du présent document.

 

Décembre 19, 2019, Version 1

3. Lexique

Un traitement de données à caractère personnel est une opération ou un ensemble organisé d’opérations effectué sur des données à caractère personnel (collecte, structuration, conservation, modification, communication…).

 

Une donnée à caractère personnel est une information qui permet d’identifier un être humain (personne physique), directement (par exemple son nom/prénom), ou indirectement (par exemple son numéro de téléphone, son numéro de contrat, son pseudo).

 

La personne concernée est celle qui peut être identifiée directement ou indirectement par les données utilisées dans le cadre d’un traitement de données à caractère personnel.

 

Le responsable de traitement est celui qui décide de la manière dont sera mis en œuvre le traitement des données à caractère personnel, notamment en déterminant à quoi vont servir les données et quels outils vont être mis en œuvre pour les traiter.

 

Le sous-traitant est celui qui effectue des opérations sur les données pour le compte du responsable de traitement, il signe un contrat avec le responsable de traitement qui lui confie certaines tâches et qui s’assure qu’il dispose des garanties techniques et organisationnelles, lui permettant de traiter les données à caractère personnel qui lui sont confiées conformément à la règlementation.

 

Le destinataire est celui qui reçoit communication autorisée des données à caractère personnel.

 

 

Notre Politique vous présente :

  • Les coordonnées d’Accuray et de la société qu’il a désignée pour le représenter au sein de l’Union européenne conformément à la Règlementation
  • Les finalités (les raisons) pour lesquelles nous traitons vos données à caractère personnel, en notre qualité de responsable de traitement
  • Les fondements légaux sur la base desquelles nous traitons vos données à caractère personnel
  • Les sources à partir desquelles vos données à caractère personnel peuvent être collectées
  • Les catégories de destinataires de vos données à caractère personnel
  • Les durées pendant lesquelles nous pouvons conserver vos données à caractère personnel
  • La protection de vos données à caractère personnel
  • Les transferts de vos données à caractère personnel
  • Les droits dont vous disposez sur vos données à caractère personnel ainsi que les moyens de les exercer
  • Comment nous contacter

 

 

4. Nos engagements

Accuray et son représentant

Accuray est le responsable de traitement de vos données à caractère personnel.

Conformément à la Règlementation Accuray a désigné par écrit la société Accuray Europe SAS pour le représenter pour les traitements de données à caractère personnel relatifs à des personnes concernées qui se trouvent sur le territoire de l’Union Européenne dans la mesure où Accuray n’est pas établie dans l’Union Européenne.

Les coordonnées d’Accuray sont les suivantes :

Accuray International Sarl
Route de la Longeraie 9
1110 Morges
Suisse
Tel. : +41.21.545.9500

Les coordonnées de son représentant sont les suivantes :

ACCURAY EUROPE SAS
Parc des Couronnes
Le Véronèse
19-21 Avenue Dubonnet
92400 Courbevoie
France
Tel. : +33 1 55 23 20 20

Quelles sont les finalités (les raisons) pour lesquelles nous traitons vos données à caractère personnel, en notre qualité de responsable de traitement ?

Nous pouvons utiliser vos données à caractère personnel pour :

  • vous fournir des services en lien avec nos activités
  • vous fournir un accès à nos sites internet ou autres services digitaux que nous proposons
  • communiquer avec vous : c’est-à-dire pour vous adresser des informations sur divers sujets et lorsque vous nous interrogez directement, de répondre à vos questions.
  • collecter et utiliser vos témoignages personnels
  • vos participations aux enquêtes Accuray
  • respecter nos obligations légales et règlementaires par exemple en matière de vigilance et de sécurité de nos produits, et de manière générale dans le cadre de nos relations avec les autorités compétentes.

Quels sont les fondements légaux sur la base desquelles nous traitons vos données à caractère personnel ?

En fonction du traitement de vos données concerné, nous pouvons traiter vos données à caractère personnel sur la base de l’un des fondements juridiques suivants :

Votre consentement préalable : votre consentement peut être demandé avant certains traitements de vos données à caractère personnel. Dans ce cas, vous serez sollicité pour manifester votre consentement préalable pour permettre à Accuray de traiter vos données. Vous avez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment. Sachez que le retrait de votre consentement ne compromet pas la licéité du traitement de vos données fondé sur le consentement effectué avant ce retrait. 

Le cas des témoignages personnels

Par exemple, sur notre site internet http://www.mesmomentsprecieux.fr vous avez la possibilité de soumettre votre histoire ou votre témoignage personnel(le).   A ce titre, sachez que nous ne publierons les informations que vous avez publiées sur notre site internet qu’après avoir obtenu votre consentement à leur utilisation / leur publication.  Vous pouvez nous contacter à l’adresse email DataRequests@accuray.com si vous souhaitez retirer ou mettre à jour ces informations ou au titre de l’exercice de vos autres Droits sur vos données à caractère personnel (voir ci-après). Pour toute autre information à ce sujet vous pouvez consulter la notice d’information en cliquant sur ce lien.

Nos obligations légales et règlementaires : Accuray fabrique et commercialise des systèmes de radiothérapie utilisé notamment dans le domaine de l’oncologie. A ce titre, Accuray est soumis à de nombreuses obligations légales et réglementaires dont certaines peuvent nécessiter le traitement de vos données à caractère personnel. Ce sera le cas par exemple, en matière de vigilance.

Quelles sont les sources à partir desquelles vos données à caractère personnel peuvent être collectées ?

Les données à caractère personnel que nous pouvons être susceptible de traiter dans le cadre des traitements de données identifiés ci-dessus peuvent provenir des sources suivantes :

  • Il peut s’agir de données que nous collectons directement auprès de vous.

Par exemple, sur certaines rubriques de nos sites internet, vous pouvez être amené si vous le souhaitez à nous communiquer vos données personnelles telles que votre nom, votre adresse, votre adresse email et / ou d’autres données d’identification.

  • Il peut enfin s’agir de données à caractère personnel que nous collectons automatiquement notamment par le biais des cookies que nous mettons en place sur nos sites webs. A ce titre, nous vous invitons à consulter notre politique de matière de cookies.

Cookies

Lorsque vous visitez nos sites internet, certaines quantités de données telles que le type de navigateur utilisé, le nom de domaine à partir duquel vous accédez à internet, et la date et l’heure de votre connexion aux sites internet, sont automatiquement collectées par le biais de cookies de navigateur et enregistrées sur le disque dur de votre ordinateur. Nous n’utilisons pas les cookies collectés sur les sites internet d’Accuray pour identifier ses visiteurs. Notre utilisation de vos données personnelles vise plutôt à améliorer votre expérience utilisateur sur notre site internet. Nous pouvons utiliser les données personnelles collectées pour assurer un meilleur service, personnaliser nos sites internet en fonction des préférences du client, et autrement administrer et améliorer nos sites internet pour une meilleure expérience. Pour obtenir plus d’informations sur les données collectées et sur la manière dont nous utilisons les cookies, veuillez consulter notre Politique d’utilisation des cookies [https://www.accuray.com/cookie-use-notice/].

Actuellement, Accuray ne reconnaît pas les signaux « do not track » (DNT) des utilisateurs et ne peut pas y répondre. Toutefois, certains sites tiers conservent une trace de vos activités de navigation lorsque vous visitez leurs sites internet, ce qui leur permet de vous offrir un contenu personnalisé. L’outil « do not track » est une préférence que vous pouvez configurer dans votre navigateur (si elle est prise en charge) afin de désactiver l’activité de suivi en ligne. Pour en savoir plus, consultez la page Do Not Track [https://allaboutdnt.com/].

Les catégories particulières de données à caractère personnel

De manière générale, afin de protéger votre vie privée, nous vous demandons de ne jamais nous transmettre vos informations de santé protégées (telles que définies dans le règlement 45 CFR § 160.103, ou au sens de l’article 9 du RGPD ou dans les autres règlements internationaux applicables) sur nos sites internet ou par le biais de nos sites internet.  Nous vous demandons également de ne jamais fournir ou divulguer d’informations sensibles sur nos sites internet ou par leur biais.

Utilisation du site par un mineur

Les sites internet d’Accuray ne sont pas destinés aux mineurs de moins de 13 ans. Nous ne collectons pas et n’utilisons pas sciemment les données à caractère personnel de personnes mineures de moins de 13 ans. Nous demandons aux mineurs de moins de 13 ans de ne pas transmettre de données personnelles par le biais de nos sites internet.

Quels sont les destinataires de vos données à caractère personnel ?

Vos données à caractère personnel peuvent être transférées ou communiquées à d’autres responsables de traitement, le cas échéant, responsables conjoints du traitement, ou à des sous-traitants. Il peut s’agir par exemple :
  • De nos fournisseurs ou prestataires techniques intervenant en qualité de sous-traitant pour le compte d’Accuray

Nous faisons appel uniquement à des sous-traitants qui présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que les traitements répondent aux exigences de la Règlementation et garantisse la protection des droits de la personne concernée.

Nous sommes en en effet attentifs à sélectionner des fournisseurs tiers fiables pour des motifs divers tels que l’hébergement de sites ou de portails tiers.

  • des filiales d’Accuray autorisées à traiter vos données pour les finalités définies au sein de la présente Politique et conformément à la Règlementation.
  • De toute autorité administrative et judiciaire compétente.

Accuray respecte le droit applicable et les exigences légales pour répondre aux injonctions des autorités administratives et judiciaires et des autorités chargées de l’application de la loi applicable en vigueur. Dans certains cas, Accuray pourrait être tenue de divulguer des données à caractère personnel pour répondre aux demandes légales des autorités administrative et judiciaire compétentes, y compris pour répondre aux exigences en matière de sécurité nationale ou d’application de la loi.

Accuray pourrait accéder à vos données personnelles d’identification et à d’autres informations, et les utiliser afin de protéger vos droits en cas de litige ou dans le cadre d’une procédure légale, d’une mesure d’application de la loi ou d’un abus commis sur notre site internet.

Combien de temps vos données à caractère personnel sont-elles conservées ?

Sans préjudice des dispositions légales qui peuvent s’appliquer à la durée de conservation de certaines données, vos données à caractère personnel sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Des durées précises concernant la durée de conservation de vos données à caractère personnel sont fixées au cas par cas, selon le traitement de données concerné, afin de limiter la conservation de vos données à une durée strictement nécessaire.

La protection de vos données à caractère personnel

La sécurité des données à caractère personnel porte sur les mesures prises afin de protéger les données des faits suivants :

  • la destruction,
  • la perte,
  • l’altération,
  • la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées,
  • l’accès non autorisé à de telles données, de manière accidentelle ou illicite.

 

Afin de garantir la sécurité des données à caractère personnel, Accuray, en tant que responsable de traitement met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées compte tenu de l’état des connaissances, des coûts, de la nature, de la portée, du contexte et des finalités des traitements afin de garantir un niveau de sécurité adapté aux risques.

Ainsi, des dispositifs adaptés et conformes aux règles de l’art et aux normes imposées ont été mis en place pour garantir la protection de vos données personnelles.

Bien qu’Accuray s’efforce de protéger vos données à caractère personnel en mettant en place les mesures techniques et organisationnelles appropriées, nous vous recommandons de rester vigilant quant au choix des informations que vous saisissez sur nos sites internet ou que vous nous envoyez par email au regard des risques inhérent au réseau Internet.

Où sont transférées vos données à caractère personnel ?

Accuray opère dans de nombreux pays. A ce titre, vous devez savoir que les données à caractère personnel que nous collectons directement auprès de vous ou indirectement par le biais de tiers dans les conditions décrites ci-dessus, peuvent être traitées et transférées vers d’autres pays que celui dans lequel vous résidez (y compris en y donnant accès, en permettant de les visualiser, ou en procédant à leur stockage).

Le transfert de vos données à caractère personnel peut s’opérer depuis l’Union Européenne vers des pays qui peuvent ne pas être considérés comme offrant un niveau de protection équivalent à celui du pays dans lequel vous résidez, et notamment vers les États-Unis.

Dans ce cas, Accuray s’assure que des garanties adéquates telles que celles prescrites par la Règlementation sont mises en œuvre (telles que notamment les Clauses Contractuelles Type de la Commission Européenne applicable, le cas échéant).

Nous vous recommandons de ne pas nous communiquer d’informations personnelles si vous ne souhaitez pas qu’elles soient traitées ou stockées aux États-Unis ou dans un pays différent de celui dans lequel vous résidez.

Quels sont vos droits sur vos données à caractère personnel ?

En tant que personne concernée dont les données sont traitées par Accuray dans les conditions décrites au sein de la présente Politique, vous disposez :

  • Du droit d’accéder à vos données (droit d’accès) : vous pouvez demander directement quelles sont les informations vous concernant, et demander à ce qu’il vous soit communiqué la liste de ces données,
  • Du droit de demander leur rectification (droit de rectification) : vous pouvez demander la rectification des informations inexactes vous concernant. Le droit de rectification complète le droit d’accès.
  • Du droit de demander l’effacement de vos données (droit à l’oubli) : vous pouvez demander l’effacement des informations vous concernant, pour un motif prévu par la Règlementation.
  • Du droit de demander la limitation du traitement de vos données (droit à la limitation) : vous pouvez obtenir la limitation du traitement de vos données, pour un motif prévu par la Règlementation.
  • Du droit de demander la portabilité de vos données (droit à la portabilité) : vous pouvez demander à recevoir les données que vous avez transmises, ou demander que ces données soient transmises à un autre responsable de traitement pour un motif prévu par la Règlementation,
  • Du droit de définir des directives anticipées relatives au sort de vos données après votre décès.

 

Vous pouvez également vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce que les données vous concernant soient traitées, diffusées, transmises, conservées ou hébergées.

 

Pour plus d’informations sur la signification de ces droits ; la CNIL a créé une rubrique dédiée à leur compréhension : https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits.

 

POUR EXERCER VOS DROITS, vous pouvez nous envoyer un email à l’adresse DataRequests@accuray.com.

Pour faciliter les démarches, vous êtes invité, lors de l’envoi d’une demande d’exercice des droits, à :

  • Indiquer quel(s) droit(s) vous souhaitez exercer,
  • Mentionner clairement vos noms / prénoms / coordonnées auxquels vous souhaitez recevoir les réponses,
  • Joindre une copie d’une pièce d’identité.

 

Vous avez également le droit de déposer une requête auprès de la CNIL, autorité de contrôle compétente.

Contacter Accuray

Si vous avez des questions relatives à la protection de données, vous pouvez nous envoyer un email à l’adresse DataRequests@accuray.com.

 

Accuray répondra à vos demandes dans un délai raisonnable.

Liens

Par le biais de ce site Internet, Accuray propose des liens vers les sites d’autres sociétés. Ces adresses Internet externes contiennent des informations publiées par des sociétés indépendantes d’Accuray et sont proposées aux visiteurs de notre site Internet uniquement à titre d’informations complémentaires. En mettant ces liens à disposition, Accuray ne saurait être tenu responsable du contenu, des produits, services et opinions présentés sur ces sites externes. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des sites Internet auxquels renvoient des liens, quant aux liens contenus dans ces sites ou quant aux modifications ou mises à jour de ces sites. La présence de ces liens externes ne saurait être interprétée comme l’approbation, par Accuray, du contenu ou des points de vue présentés dans les sites auxquels renvoient des liens.

Il est important de noter que le site Internet d’Accuray contient des liens vers d’autres sites dont la politique de protection des données peut différer de celle du site Internet d’Accuray.  Il est possible que ces sites utilisent des cookies, recueillent des informations et les utilisent d’une manière non cautionnée par MesMomentsPrecieux.fr. Accuray ne saurait être tenu responsable ni des pratiques de protection des données, ni des informations ou des documents proposés sur ces sites. Veuillez consulter directement ces sites Internet pour obtenir plus d’informations sur leur politique de protection des données.

Contenu soumis au droit d’auteur

Le contenu et les documents publiés sur le site MesMomentsPrecieux.fr sont sujets à droit d’auteur et ne peuvent être ni utilisés ni reproduits sans l’autorisation écrite d’Accuray Incorporated. Pour toute demande d’autorisation ou de lien, veuillez nous contacter. Les contenus publiés sur ce site sont soumis aux droits d’auteur et au droit français. Toute utilisation du contenu nécessite l’autorisation écrite préalable d’Accuray ou du détenteur des droits concerné. Ceci est valable en particulier pour la reproduction, le traitement, la traduction, la sauvegarde, l’adaptation et la diffusion de contenus dans des bases de données ou autres supports et systèmes électroniques. Les contenus et droits appartenant à des tiers sont mentionnés en tant que tels. Toute reproduction ou transmission non autorisée de contenus isolés ou de pages complètes est interdite et punissable. Seuls les photocopies et les téléchargements pour un usage personnel, privé et non commercial sont autorisés. L’affichage de ce site dans des pages HTML externes requiert une autorisation écrite.

Avis de modification

La Charte de confidentialité est un document en perpétuelle révision, qui peut donc être modifié de temps en temps. Veuillez nous contacter pour nous faire part de vos questions ou de vos commentaires.

Mise en garde

Veuillez noter qu’Accuray n’est pas en mesure de répondre aux questions qui concernent un diagnostic et un traitement spécifiques. Si vous avez des questions sur votre diagnostic et votre traitement personnels, vous devez vous adresser à votre médecin.